Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Ariègeoise de Bonneterie
/
TECHNOHOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNOHOUSSE
Société Ariègeoise de Bonneterie SA

Numéro de dépôt :
99793589
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque TECHNOHOUSSE

Déposée le 25 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Ariègeoise de Bonneterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNOHOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Ariègeoise de Bonneterie domicilié(e) 09300 Montferrier - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 880 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C/R Didier ROYAERTS SAB - France.

La marque TECHNOHOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOHOUSSE est expirée depuis le 25 mai 2009.

Société Ariègeoise de Bonneterie a également déposé les autres marques suivantes : ORMASKYN , MONTSEGUR , SPRINTER , SPRINTER , DIDROYT'S , BILASTYL , ARIANETTA , M MONTSEGUR


Société Ariègeoise de Bonneterie SA - 09300 Montferrier - France - SIREN 935880146


C/R Didier ROYAERTS SAB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Housse de protection pour réservoir de véhicule Tissus de protection thermique à usage industriel Tissus à usage textile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).